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lundi 17 mars 2014

Extension de la station d'epuration


Dès le début de notre mandat, nous nous sommes posés des questions sur l’aptitude de la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille à recevoir dans des conditions acceptables pour la rivière des Usses les effluents des 4 communes qui lui sont raccordées, à savoir : Allonzier-la-Caille, Cruseilles, Cuvat et Villy-le-Pelloux.
Notre maire, après avoir lourdement insisté, a fini par obtenir la mise en place d’une règle de répartition des équivalents-habitants admissibles par la station, entre les 4 communes concernées.
Plus tard, la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (CCPC) a porté le projet de mise aux normes et d'extension de la station d'épuration intercommunale d'Allonzier-la-Caille. Celui-ci a été soumis à enquête publique du 14 juin au 29 juillet 2011 inclus.
Or, le dossier présenté énonçait les éléments ayant présidé à la définition des caractéristiques techniques et dimensionnelles des ouvrages à construire.
A la lecture du dossier, il apparaissait :
  • que les calculs réalisés montraient qu’il était nécessaire d’envisager des niveaux de rejet plus stricts que ceux réglementairement définis par les textes en vigueur,
  • que la bonne qualité des eaux des Usses en aval du rejet de la station d’épuration ne pourrait être garantie, sur la base des hypothèses prises en compte, qu’en espérant que des valeurs de rendement épuratoire très élevées pussent être atteintes,
  • que la démarche théorique développée, malgré la bonne volonté du bureau d’études, révélait des résultats fragiles et une situation tendue.
Ainsi, il convenait d’admettre que, rien qu’au niveau de l’approche théorique, l’augmentation de capacité souhaitée de la station d’épuration apparaissait difficilement compatible avec la capacité de dilution limitée des Usses.
Or, dans le cadre de la démarche "Contrat de Rivière" sur le bassin versant des Usses, une étude intitulée "Volumes prélevables", dont l'objectif était de mieux connaître la ressource en eau disponible sur le bassin versant et les prélèvements qui y étaient réalisés, avait été commandée par le SMECRU (Syndicat Mixte d'Etudes du Contrat de Rivière des Usses et affluents).
Cette étude a révélé dans ses premières conclusions que le débit d'étiage des Usses (l'étiage est le niveau moyen le plus bas d'un cours d'eau) était beaucoup plus faible que ce que l'on prenait en compte jusqu'alors.
Ainsi, au niveau du rejet de la station d'épuration, la valeur à considérer serait 2 fois plus faible (48 litres par seconde) que la valeur prise en compte (100 litres par seconde) dans les calculs ayant présidé à la détermination du rejet admissible, et donc au dimensionnement de l'extension de la station.
Bien sûr, 2.75 km en aval de la station d’épuration, en sortie de la gorge des Usses, le trop-plein du captage de la Douai rejoint la rivière, gonflant significativement son débit. Cependant, ce tronçon préservé présente un intérêt au niveau de la biodiversité. Sa partie aval, sujette à la promenade (site des Bains de la Caille), mérite que la rivière y offre une bonne qualité de ses eaux. En conséquence, il ne parait pas acceptable de sacrifier ce tronçon digne d’intérêt.
Par ailleurs, le fait de saturer le pouvoir de dilution des Usses par le seul rejet de la future station d’épuration interdit la possibilité d’accueillir d’autres rejets d’assainissement collectif sur un linéaire important en aval.
Ainsi, le Conseil Municipal a émis le 27 juillet 2011 un avis défavorable au projet d'extension de la station d'épuration, tel que présenté. Bien sûr, notre volonté n'était pas de nous opposer à ce projet intercommunal, répondant à un double enjeu :
  • mettre aux normes nos installations,
  • augmenter la capacité d'accueil de la station pour répondre à notre développement futur.
Ce projet avait été élaboré sur la base des données hydrologiques connues et validées à ce moment-là. Personne n'était en faute, ni la CCPC s'attelant à un projet qu'elle avait jugé nécessaire pour son avenir, ni le bureau d'études en charge du dossier qui s'était appuyé sur les connaissances d'alors. Cependant, les nouvelles données révélées par l'étude commandée par le SMECRU constituaient "l'élément  nouveau" apte à remettre en cause toute l'approche théorique et conceptuelle du projet. Connaissant ces nouvelles données, nous ne pouvions pas faire comme si elles n'existaient pas.
Le projet d'extension de notre station d'épuration intercommunale devait donc être remis en cause, réévalué, dans le but de préserver la qualité des eaux de notre rivière. Ne pas tenir compte de l'étude du SMECRU aurait condamné de manière irréversible cet écosystème aquatique et le développement des activités qui y sont liées (prélèvements agricoles, activités touristiques et de loisirs comme la pêche…), sans parler du préjudice qui aurait été causé au site des Bains de la Caille dans la gorge des Usses que notre commune envisage de mettre en valeur.
Aussi, l'avis formulé par notre conseil municipal ne doit pas être considéré avec défiance, comme un acte négatif. Au contraire, il doit être une incitation supplémentaire à une gestion raisonnée et responsable de notre territoire, axée sur l'équilibre à trouver entre l'organisation de ce territoire et la préservation de notre environnement. En tant qu'élus, notre devoir est d'accepter de relever ce défi, de voir plus loin, d'admettre que notre développement n'aura de sens que s'il s'harmonise avec les contraintes dictées par notre territoire, en un mot s'il est "durable".
Alors oui, il nous fallait peut-être revoir à la baisse le dimensionnement de l'extension de notre station d'épuration, c'est-à-dire le nombre d'habitants pouvant être raccordé à terme au réseau d'assainissement collectif intercommunal. Un élu ne doit pas s'en tenir uniquement à ce qu'il avait décidé. Il est là pour analyser les difficultés qui se dressent devant lui, et prendre les décisions qui s'imposent dans l'intérêt commun.
Suite à l’enquête publique, Monsieur le Commissaire-Enquêteur s’est lui aussi rangé du côté de la raison et a émis à son tour un avis défavorable.
Finalement, Monsieur le Préfet a tranché en accordant l’autorisation sollicitée par arrêté préfectoral du 13 avril 2012. Cependant, compte tenu de la fragilité de la rivière (débits faibles), conduisant à la nécessaire mise en place de techniques d’épuration poussées et des inquiétudes formulées quant à l’impact possible de cet ouvrage sur le milieu aquatique, lié notamment au manque de données disponibles sur les débits, cette autorisation a été accordée pour une durée de cinq ans renouvelable (au lieu de 10 à 15 ans habituellement), avec obligation pour la CCPC de produire avant cette échéance un bilan du fonctionnement de la station d’épuration et de son impact sur la rivière.
L’objectif de la Commune était d’attirer l’attention sur la nécessaire préservation de la qualité des eaux des Usses et des écosystèmes associés. Nous pouvons ainsi considérer qu’elle a été entendue et que les mesures de surveillance prescrites sont de nature à préserver l’avenir

Schéma prospectif d'alimentation en eau potable


La Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (CCPC) est un territoire stratégique du fait de sa position entre Annecy et Genève. Avec l’accroissement prévisible de sa population et ses projets de développement économique, la gestion des ressources en eau devient un enjeu majeur.
Ainsi, la CCPC a engagé, il y a quelques années, un Schéma Directeur de l’Alimentation en Eau Potable afin d’assurer la distribution de l’eau en quantité et en qualité à tous les abonnés.
Sur les quatre unités fonctionnelles qui composent le réseau de distribution d’eau potable du territoire intercommunal, trois unités seront en déficit plus ou moins important en matière de ressources en eau potable.
De plus, la principale unité fonctionnelle (Cruseilles - La Douai) doit faire face à des investissements importants pour répondre aux nouvelles normes de potabilité.
Aussi, en complément du schéma directeur d’eau potable, la CCPC a mandaté un Cabinet pour établir un schéma prospectif d’alimentation en eau potable.
L’objectif de ce schéma était  d’apporter tous les éléments nécessaires à la CCPC pour programmer les investissements futurs à réaliser, devant principalement permettre aux élus de se prononcer sur:
  • Le devenir de la source de la Douai, avec construction ou non d’une usine d’ultrafiltration,
  • L’opportunité d’établissement de conventions avec les collectivités voisines en vue d’assurer en quantité et en qualité l’alimentation en eau potable de l’ensemble du territoire.

Au final, ce schéma a proposé 5 solutions d’approvisionnement envisageables pour l’unité fonctionnelle de la Douai :
  •          2 scénarii basés sur un apport de la Douai de 1 500 m3/j
  •          3 scénarii basés sur un apport de la Douai de 3 000 m3/j

Pour sa part, souhaitant que la Commune arrête une position claire, que chaque représentant communal serait appelé à défendre lors du vote en Conseil Communautaire, Monsieur le Maire a convoqué le Conseil Municipal à une séance spécifiquement consacrée à la présentation du schéma prospectif d’alimentation en eau potable du territoire intercommunal.
Le débat qui s’est alors instauré s’est particulièrement centré sur les 3 premiers scénarii proposés, à savoir :
Scénario A : Création d’un traitement adapté pour la source de la Douai (ultra-filtration) - 1500 m3/jour
Scénario B : Création de l’interconnexion avec la Communauté d’Agglomération d’Annecy (C2A) - 1500 m3/j,
Scénario C :
  •         1ère étape : Création de l’interconnexion avec la C2A pour 1500 m3/j,
  •         2nde étape : Création d’un traitement adapté de la source de la Douai - 1500 m3/j.

L’intérêt de l’interconnexion avec la C2A n’était évidemment pas contestable, mais l’abandon de la source de la Douai n’est pas paru envisageable pour une majorité des élus présents :
  •    Perte de toute autonomie pour la CCPC. Elle deviendrait dépendante d’une autre collectivité, tant matériellement que financièrement,
  •     Cette source a une histoire pour notre commune qui, avant son captage, manquait régulièrement d’eau,
  •     Le débit est suffisant pour alimenter quantitativement l’ensemble du territoire aujourd’hui desservi.

Après en avoir longuement débattu, Monsieur le Maire a proposé au Conseil Municipal d’opter pour le Scénario C mais en supprimant la référence à des étapes, c’est-à-dire pour une réalisation conjointe de l’interconnexion et de la création d’un traitement par ultrafiltration sur la source de la Douai. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a accepté cette proposition.
Cependant, lors du vote à la CCPC, Monsieur le Président n’a donné le choix qu’entre les scénarii A et B. Aussi, Monsieur le Maire a pris la parole pour expliquer la position du Conseil Municipal de Cruseilles et demander que le choix offert au vote soit élargi afin de permettre, tout en acceptant l’interconnexion avec la C2A, de préserver notre source de la Douai.
Après débat, Monsieur le Président de la CCPC a fini par accepter d’amender l’intitulé du scénario B proposé : Interconnexion avec la C2A pour 1 500 m3/j, avec lancement des études pour l’ultrafiltration des eaux de la source de la Douai dès réception des résultats de l’étude des volumes prélevables menée par le SMECRU.
Le vote eut lieu: 3 voix pour le scénario A et 72 voix pour le scénario B amendé.
On peut donc considérer que la première bataille pour conserver notre source a été gagnée, même si rien n’est encore définitivement acquis.

dimanche 16 mars 2014

Aménagement foncier aux abords de l'A41


Un bulletin municipal dédié spécifiquement à cette opération a été distribué dans vos boîtes aux lettres en décembre 2010. En effet, conformément aux textes en vigueur, suite aux travaux de construction de l’A41 Nord et à leur impact sur les territoires traversés, le Conseil Général a désigné les communes dans lesquelles il y avait lieu de mettre en place une Commission Communale d’Aménagement Foncier (CCAF). Ainsi, la CCAF de Cruseilles a été constituée.

Après avoir pris connaissance des pré-études agricoles et foncières déjà réalisées, la CCAF a souhaité, le 23 février 2009, une étude d’aménagement foncier sur le secteur sud de la commune.

Cette étude a révélé que :

  • près de 95 hectares auront à terme été prélevés par ADELAC, essentiellement en zone agricole, 
  • 17 exploitations agricoles (seules 2 n'ont pas leur siège sur la commune), sur les 27 que compte Cruseilles, sont impactées par l'autoroute, 
  • les impacts sont d'autant plus importants que Cruseilles compte beaucoup d'exploitations de taille moyenne, sans réelle cohérence (pas de remembrement antérieur, contrairement aux autres communes significativement impactées), 
  • 7 exploitations ont subi un prélèvement conséquent. Pour certaines, des îlots entiers ont disparu sous l'ouvrage, 
  • les phénomènes de coupure par rapport aux sièges d'exploitation sont importants pour 8 exploitations, 
  • le secteur d’étude compte 1974 parcelles sur 610 hectares, soit une taille moyenne du parcellaire de 0.3 hectare (3000 m2),
  • ces 1974 parcelles appartiennent à 434 propriétaires : 354 possèdent moins de 2,5 hectares et 45 possèdent plus de 5 hectares.

Ainsi, l'A41 nord est venue perturber un territoire déjà peu organisé.

En conséquence, devant l’accentuation d’un émiettement parcellaire déjà important, devant l’intérêt que peut procurer un Aménagement Foncier Agricole et Forestier, la CCAF, le 1er octobre 2010, a décidé à l’unanimité la poursuite de la procédure et a validé le périmètre d’action de cet aménagement. Ainsi, une enquête publique s’est tenue en Mairie du 13 décembre 2010 au 17 janvier 2011.

De nombreuses personnes se sont déplacées et ont formulé leurs avis, observations, réclamations sur le registre d’enquête. Madame le Commissaire-Enquêteur a émis en date du 16 février 2011 un avis favorable au projet, assorti de réserves et recommandations, nourries des interventions recueillies.



Cependant, il s'est avéré que l'aménagement foncier envisagé ne pouvait être mené plus avant tant que le Domaine Public Autoroutier Concédé (DPAC) sur le territoire communal, c'est-à-dire l'emprise plus ou moins large suivant les secteurs abritant l'ouvrage autoroutier, n'avait pas été délimité et les terrains reconnus inutiles à la concession clairement définis et rétrocédés à des propriétaires. Aujourd'hui cette phase de rétrocession est en cours. Lorsque chaque parcelle de terrain aura retrouvé un propriétaire, la procédure d'aménagement foncier pourra être relancée.

Cependant, lors de la réunion publique qui s'est tenue le 2 décembre 2010 et pendant l'enquête publique, ont été formulées des remarques et observations pertinentes et fondées, révélant des peurs et inquiétudes méritant d'être entendues. Aussi, parce qu'une restructuration de l'exploitation agricole sur le secteur perturbé par l'autoroute s'impose pour garantir à terme la pérennité de notre agriculture, considérant la réticence légitime que peuvent exprimer les propriétaires fonciers concernés, il sera tenté de parvenir au but souhaité en travaillant en premier lieu avec les exploitants, afin de parvenir avec leur accord, et la validation des propriétaires, à une redistribution des terres à exploiter. Si cette démarche, faisant appel au bon sens et à la bonne volonté de tous, pouvait être menée à bien, l'opération d'aménagement foncier ne s'imposerait plus…

En effet, aucune démarche ou projet ne doit passer en force.

Préservation du marais du Pré de la Serve


Longtemps considérées comme des milieux insalubres et ne présentant aucun intérêt, les zones humides ont été détruites ou transformées pendant plusieurs siècles. 

 Depuis une vingtaine d’années, la richesse écologique exceptionnelle de ces zones, ainsi que leurs intérêts fonctionnels et économiques, ont été démontrés. La prise de conscience de cette importance a conduit à des reconnaissances administratives et juridiques qui ne sont pas toujours relayées sur le terrain par un manque de connaissance et de projet pour ces milieux naturels.

Connaître et faire connaître les valeurs patrimoniales et fonctionnelles de ces milieux sont donc une urgence et une priorité. Le marais du « Pré de la Serve », situé à proximité du lac des Dronières, fait partie des 19 zones humides remarquables du plateau des Bornes. Les espèces protégées qu’il accueille sont décrites dans une notice de gestion réalisée par ASTERS (Conservatoire des Espaces Naturels de Haute-Savoie).

Certains des habitats naturels de ce site sont menacés par l’embroussaillement et doivent bénéficier d’une restauration et d’un entretien pour préserver leurs richesses. C’est pourquoi la commune de Cruseilles a décidé de lancer une animation foncière auprès des propriétaires concernés, menée par ASTERS (contacts téléphoniques pour expliquer la démarche, réunion de présentation du projet de préservation du marais et de la méthodologie qui sera appliquée : signature de conventions entre les propriétaires et la commune, possibilité éventuelle de rachat de parcelles par la commune, travaux de gestion dirigés par ASTERS…). Grâce au partenariat qui devrait pouvoir s’instaurer avec les propriétaires fonciers, ce marais pourra être entretenu et préservé.

Réhabilitation et extension du Bistrot des Ponts


Le Bistrot des Ponts, fermé et laissé à l’abandon depuis de nombreuses années, sera rénové dès cette année.
Pour l’architecte concepteur, ce projet singulier et original essaie de répondre aux particularités exceptionnelles du lieu où il se trouve, site à la frange de deux espaces :
« L’un minéral, fluide et voué à la circulation, espace maîtrisé qui impressionne par les prouesses de l’ingénierie et de la technique. L’autre, naturel et sauvage, sans règle de composition apparente, ne serait-ce le hasard et les effets des forces naturelles à caractère postérieur et inconnu.
Ces deux espaces se côtoient et forment le site extraordinaire des Ponts de la Caille. Les ponts témoignent de l’effort constant de l’homme pour maîtriser l’environnement naturel afin de le côtoyer, le dompter.
Depuis le pont, l’expérience de cette nature sauvage se transforme : elle perd son côté périlleux et se laisse contempler tout en procurant un léger frisson…
C’est donc cette notion de limite ou de frange que l’architecte a voulu explorer au travers du projet réalisé. Frange entre espace minéral et espace végétal, le mouvement et l’arrêt, vécu au travers d’une décélération de l’un vers l’autre.
Le concept exprime cette dualité entre la maîtrise et l’aléatoire, la rigueur et la souplesse car ces caractéristiques presque antinomiques constituent l’essence même de l’endroit. Ainsi, le projet est hybride dans sa conception, répondant tantôt à l’un ou à l’autre des espaces qu’il reflète, masque ou cadre. Il joue également un rôle de filtre, permettant le dosage des vues sur les deux espaces tout en permettant de les agrémenter ou commenter avec des informations.
Sa position sur le site lui confère une dimension qui va au-delà d’un bâtiment qui se définit par la somme de ses fonctions : celle d’un repère spatial, permettant de s’orienter vers l’un des deux espaces dès l’arrivée. Dans son rapport avec l’existant, il cherche un équilibre qui laissera la place suffisante au bâtiment traditionnel pour s’exprimer en tant que témoin historique du lieu. Ses formes exprimeront d’avantage une poésie spatiale qui reflètera les lieux et leur histoire. »

La revalorisation du site des Ponts de la Caille


Le site des ponts de La Caille constitue l’un des éléments les plus remarquables du paysage entre les villes d’Annecy et de Genève.

Les ponts : un motif architectural et historique
Le pont suspendu Charles Albert, inauguré en 1839, représentait à l’époque un record du monde de portée pour un pont suspendu (longueur =180m, hauteur 147m).

Le pont de l’ingénieur Caquot, inauguré en 1932, constitue, lui aussi pour l’époque, un record mondial de portée pour une arche en béton armé d’une ouverture de 140m.

Ces deux exploits techniques forment aujourd’hui un motif indissociable qui fonde l’identité paysagère du lieu. Perceptibles depuis de nombreux points de vue, les deux silhouettes apparaissent encore plus fortement aux yeux des usagers du nouveau tronçon d’autoroute reliant Annecy à Genève.

La gorge des Usses : des motifs naturels patrimoniaux
Les ponts de la caille surplombent une gorge profonde et boisée au fond de laquelle coule la rivière des Usses. Le calcaire dans lequel le cours d’eau a creusé ce passage s’affiche en dessinant les deux bords du ravin.

© www.lumieres-du-monde.com
Ces surfaces rocheuses apparaissent comme de véritables falaises abritant une flore et une faune sauvage riches voire surprenantes (présence de chamois, belle station de primevères auricules…).

L’ensemble de la gorge est d’ailleurs répertorié dans l’inventaire des ZNIEFF (Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique) de type 1 (superficie = 82 hectares, altitude inférieure = 485m, altitude supérieure = 711m, caractéristiques : parois rocheuses, éboulis, grotte…).

Le site des anciens bains : un motif historique et naturel
Inauguré le 23 mai 1852, l’établissement thermal de la Caille a eu ses heures de gloire avec notamment l’ouverture d’un casino en 1890. Les sources ferrugineuses et sulfureuses des Usses étaient déjà connues des Romains qui avaient construit un établissement de bains au fond de la gorge. Aujourd’hui, seul un bâtiment et quelques ouvrages d’art témoignent de ce passé “fastueux“.

Ce site, que l’on peut sans exagération qualifier de sensationnel voire d’exceptionnel, est profondément inscrit dans l’histoire locale. Dès le XIXème siècle il suscite l’admiration et la curiosité de nombreux artistes dont les gravures et les peintures sont autant de témoignage de l’évolution du lieu. Leurs œuvres nous permettent ainsi de constater de quelle manière le paysage très dépouillé de la fin du XIXème s’est progressivement refermé par une végétation luxuriante qui tend à l’effacer.

Ainsi, le site des ponts de la Caille présente un indiscutable attrait touristique. A la fois spectaculaire sur les plans architecturaux et paysagers, il bénéficie d’une notoriété régionale et connaît une fréquentation spontanée plutôt importante en toutes saisons avec une période estivale plus dynamique. Il s’appréhende selon différents modes (culture, histoire, technique, paysage, loisirs…) qui ensemble confèrent au lieu un véritable pouvoir de séduction aussi bien envers le grand public qu’envers les spécialistes du paysage ou de l’architecture.

Aujourd’hui, ce potentiel touristique fort est totalement sous-exploité, faute d’une structuration adéquate.

L’enjeu global de la requalification du site est donc de parvenir à lui redonner une attractivité plus forte et de chercher à fixer les visiteurs. Il s’agit d’en faire un point de départ qui ouvre sur la découverte d’un territoire et d’activités plus larges.

Les principaux axes de ce projet d’aménagement consistent à :
  • revaloriser les qualités paysagères du site (ponts et abords)
  • favoriser l’attractivité touristique des ponts
  • améliorer les conditions d’accès du site (voirie et stationnement)
  • créer un lien entre les ponts et la gorge du torrent des Usses.
C’est-à-dire offrir aux visiteurs
  • des équipements liés à l’accueil (restauration, sanitaire, détente, loisirs…)
  • une information sur le site et le terroir environnant, l’invitant à découvrir le lieu et le territoire environnant
  • un réseau de chemins piétons permettant de rejoindre le fond de la gorge.



C’est ainsi que depuis le printemps 2012, l’équipe de maitrise d’œuvre composée des bureaux INGEROP, ITINERAIRE BIS, DOUILLET ARCHITECTE PAYSAGISTE et LES ECLAIRAGISTES ASSOCIES, est au travail pour concevoir et dessiner le projet de mise en valeur du site des Ponts de la Caille.
Le groupe de pilotage, constitué des Maires d’Allonzier-la-Caille et de Cruseilles et des représentants du Conseil Général, s’est réuni à de nombreuses reprises pour guider et valider l’avancée des réflexions.
Des points particuliers ont fait naître le débat, comme l’accès au site initialement prévu par le Conseil Général par un tourne-à-gauche, ou le devenir de l’hôtel Charles Albert dont les bureaux d’études se sont attachés à nous démontrer tout l’intérêt.
Au fil de ces réunions, le Conseil Général a fini par admettre le bien fondé, aussi bien en terme de sécurité qu’en terme de flux de circulation à gérer, de construire un carrefour-giratoire côté Cruseilles.
Au vu des premières esquisses de l’avant-projet, l’Architecte des Bâtiments de France, dont l’avis est requis du fait que le projet se situe dans le site inscrit du Pont de la Caille, s’est clairement déclaré contre la démolition de l’hôtel Charles Albert.
Ainsi, le site revalorisé des Ponts de la Caille côté Cruseilles trouve maintenant ses contours : un carrefour giratoire s’inscrivant en partie sur l’ancienne pizzéria-crêperie située en face de l’ancien hôtel, la Route Départementale 1201 quittant sa courbe actuelle pour dessiner deux branches redressées rejoignant le giratoire, pour une meilleure vision et une vitesse adaptée.
L’hôtel Charles Albert, retrouvant ainsi un peu d’oxygène, pourrait redevenir un hôtel. Nous sommes sur des pistes….
Aujourd’hui, il appartient au Conseil Général de prendre pleinement à bras le corps la réalisation des infrastructures routières à mettre en œuvre dans les meilleurs délais pour assurer la sécurité aux abords de ce site qui immanquablement drainera un flux important de visiteurs.
La réussite de ce projet structurant mérite que tous les partenaires concernés lui consacrent leur énergie et que l’ambition de chacun soit à la hauteur du challenge à relever.
En effet, le site des Ponts de la Caille est le vecteur d’un attrait à la fois paysager, technique et historique ; il recèle les germes d’un potentiel de développement culturel et touristique important à l’échelle départementale.
La reconnaissance de l’état des falaises va être effectuée afin de définir les mesures à prescrire pour sécuriser le site des Bains de la Caille, le sentier qui relie le fond de la Gorge des Usses au site des Ponts, et le chemin rejoignant les anciens thermes depuis la station de pompage de la source de la Douai.

Les vestiges du site des Bains de la Caille seront mis en valeur. Des panneaux explicatifs seront installés.

lundi 10 mars 2014

Campagne de mesure des champs électromagnétiques


La Commune de Cruseilles a décidé de mener une campagne de mesures des champs électromagnétiques sur l'ensemble de son territoire afin de connaître les niveaux d'exposition rencontrés quotidiennement par la population.  Nous sommes en effet nombreux à manifester une inquiétude particulière sur les effets possibles des champs électromagnétiques sur la santé.  

Ces mesures ont eu lieu du 9 au 11 décembre 2013 ; elles ont été effectuées par une Association indépendante "Mesures CQFD" basée à Paris.

Les résultats montrent que, dans la plupart des cas, la réglementation française est respectée, toutefois certaines zones ont révélé des niveaux élevés que nous voulons réduire.

C’est pourquoi un groupe de travail au sein de la Commune a été mis en place afin d’étudier les différentes options pour diminuer l’impact de ces émissions, tout en conservant une couverture de réseaux acceptable. Cela pourrait se traduire par un changement d’azimut des antennes ou une baisse de l’intensité des antennes ou un déplacement d’une ou plusieurs antennes.  Les différents opérateurs seront consultés. Nous nous engageons à faire tout notre possible pour aboutir à ces diminutions.

dimanche 9 mars 2014

Les résultats de l’enquête sur le parc des Dronières


Au printemps 2012 a été lancée une grande enquête sur le Parc des Dronières, afin de connaître vos souhaits pour un réaménagement du site.
Ce questionnaire a été rempli à 73 % par des habitants de la Commune, à 16 % par des habitants du Canton de Cruseilles et à 11 % par des «extérieurs».
Le plébiscite général est de conserver le site le plus naturel possible et de préserver le calme du lieu pour tous.
A la question « Quels aménagements souhaitez-vous trouver sur le site du Parc des Dronières ? », il a été répondu :
  •  92% : un parcours pédestre autour du lac accessible aux personnes à mobilité réduite
  •  76% : un sentier botanique
  •  72% : une grande pelouse près du parc à biches
  •  47% : une place pouvant recevoir une animation publique (ex. fête foraine, cirque, marché, départ d’épreuves sportives…)
  •  36% : une zone de fitness extérieur
  •  26% : un réaménagement du parking près du parc à biches
A la question « Quels équipements souhaiteriez-vous trouver sur le site du Parc ? », il a été répondu :

  •  90% : plus de bancs autour du lac et sur le parcours du centre bourg au lac
  •  77% : plus de jeux pour enfants et adolescents
  •  65% : plus de poubelles
  •  57% : des agrès éducatifs ou sportifs
  •  54% : des barbecues
  •  40% : une piste pour rollers
  •  16% : un skate-park

D’autres propositions intéressantes ont été soumises telles que : un échiquier géant, une fontaine à eau, une belle signalétique, une zone en faveur de la biodiversité de la faune et de la flore, une rénovation du "parcours santé", des panneaux sur l’histoire locale / économique / géologique / animale, sur le rôle des zones humides ou encore sur les plantes médicinales (préparation et prescription).
Vous avez pu apprécier le premier résultat de cette consultation: le parcours pédestre autour du lac, accessible aux personnes à mobilité réduite, a été réalisé, avec l’installation d’une passerelle. Les autres propositions sont actuellement à l’étude pour des réalisations à effectuer par tranches de travaux.
Pour sa part, le pont permettant de traverser « le parc à biches » a été rénové.

samedi 8 mars 2014

Préservation du patrimoine du plateau des Bornes


Les douze communes faisant partie du Plateau des Bornes, dont CRUSEILLES, se sont réunies à plusieurs reprises afin de réfléchir sur l’intérêt de la mise en place d’un projet de territoire ayant vocation à préserver et mettre en valeur le patrimoine naturel et culturel du plateau, autour d’une identité commune.

De réunion en réunion, la volonté de se fédérer autour d’un projet de territoire commun s’est construite, avec comme premier objectif l’élaboration d’une charte matérialisant l’engagement des communes autour de trois axes d’action :
  • La préservation des espaces naturels remarquables (préservation des espèces rares, habitats naturels, restauration et entretien des marais…)
  • Le maintien des paysages et de la nature « ordinaire » (entretien d’alpages, maintien du réseau bocager et des corridors écologiques…)
  • La valorisation du patrimoine naturel et culturel (matérialisation d’une identité commune, accueil du public, sentiers …)
Notre commune a accepté cette charte et a participé activement à la définition des actions à mettre en œuvre.

Le deneigement

Les interventions des déneigeurs furent nombreuses durant l’hiver 2009-2010, avec en prime une pénurie au niveau national de sel de déverglaçage, qu’il nous a fallu gérer au mieux.


Avec un seul chargement de sel par engin lors de certains week-ends, seules certaines voiries, en particulier les plus pentues, ont été  salées, les autres se contentant d’être déneigées. Et bien, beaucoup nous ont indiqué qu’il n’était pas plus difficile d’y circuler, même si au début il y a une certaine appréhension.
Un des enseignements à tirer de cette expérience, c’est que nous utilisons trop de sel, et ce de plus en plus, d’année en année. Rappelons-nous les usages en la matière il y a quelques décennies.
Alors que le respect de notre environnement doit devenir un réflexe quotidien, il nous faut sans doute nous remettre en question sur ce point, sans oublier que le sel déversé représente une dépense annuelle élevée.
Nous vivons dans un département de montagne. Le centre de Cruseilles se trouve à environ 780 mètres d’altitude. La neige, plus ou moins abondante, nous fait l’honneur de sa visite chaque hiver. Alors pourquoi ne pas considérer que les routes en hiver ne peuvent être aussi bien nettoyées qu’en été ? Notre sécurité tient plus à notre façon de circuler, à nos équipements, à notre vitesse et à notre attention, plutôt qu’à un nettoyage parfait de nos routes tout au long de l’hiver.
Route du Salève - hiver 2012

Bien sûr, il convient d’analyser les choses avec bon sens, toutes les voiries et tous les secteurs de Cruseilles ne se ressemblant pas, toutes les voiries n’étant pas sujettes à la même circulation.
C’est pourquoi aujourd’hui, il n’y a plus de salage systématique des chaussées en cas de chutes de neige, mais un raclage. Ce n’est que lorsque la période de précipitations est terminée que le salage intervient pour un retour à de bonnes conditions de circulation, sauf bien sûr dans les zones à risque : forte dénivelée, passage de bus scolaires à des heures où la circulation est encore faible, etc… 
En cas de chutes de neige, les routes restent un peu blanches. Il faut donc en premier lieu, que nous équipions nos véhicules de pneus-neige.



jeudi 6 mars 2014

Le contrat de rivières des Usses

La Commune de CRUSEILLES est incluse dans le bassin versant des Usses, sur lequel a été initié un Contrat de Rivière, porté par le Syndicat Mixte d’Etudes du Contrat de Rivière des Usses (SMECRU).
Ce syndicat intercommunal, dont notre maire est le Président, regroupe 41 communes de Seyssel à Arbusigny (d’ouest en est) et du Sappey à Sillingy (du nord au sud). Les cours d’eau principaux concernés sont les Usses, les Petites Usses, le Fornant, le Saint-Pierre et le Nant Trouble.
Le contrat de rivière des Usses a pour objectif principal la mise en œuvre d’une gestion cohérente de l’eau sur ce territoire.
Depuis avril 2010, le SMECRU a réalisé des études sur le bassin versant des Usses afin de mieux connaître son fonctionnement, ses enjeux et développer ses atouts. L’objectif est de donner une réponse adaptée aux dysfonctionnements des milieux aquatiques en accompagnant les évolutions du territoire tout en préservant ces milieux naturels.
Dans ce contexte, l’année 2011 a vu l’aboutissement de l’étude sur l’hydrogéomorphologie (transport solide du cours d’eau, gestion des dépôts de matériaux et des érosions), tandis que l’étude piscicole & habitat (état des lieux de la qualité des milieux piscicoles et de leurs habitats) a été finalisée en janvier 2012.
· Près de 250 km de cours d’eau (dont 47km sur les Usses)
· 310 km²
· 41 communes
· 33 000 habitants


Une autre étude s’est terminée courant premier trimestre 2012, portant sur les volumes prélevables pour l’ensemble des usages (eau potable, agriculture, industrie…) : il s’agit d’évaluer les ressources réellement disponibles et de permettre leur partage raisonné. Préoccupation déterminante pour l’aménagement du territoire, notamment l’organisation de son urbanisation.
Trois études sur les thèmes suivants ont été lancées en 2012 : diagnostic des sources de pollution et qualité des eaux, patrimoine bâti et non bâti lié à l’eau et eaux pluviales.
De plus, une stagiaire a eu pour mission de référencer les zones humides et de proposer des mesures de gestion afin de sauvegarder et de valoriser ces milieux qui rendent de nombreux services au milieu et donc à l’homme, comme l’épuration des eaux, l’atténuation du risque inondation ou la recharge des nappes phréatiques.
Toutes ces études ont été suivies et financées par les partenaires techniques que sont le Conseil Général de Haute Savoie, le Conseil Régional Rhône-Alpes, l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse et l’Etat.

Le SMECRU a également recruté un technicien de rivières, qui a pour missions principales d’établir un plan de gestion des boisements et des berges sur les cours d’eau et de mettre en place un plan de lutte contre les plantes invasives dont la propagation est très préoccupante. Le SMECRU souligne l’importance de mener cette lutte et de l’information et communication envers le public à ce sujet afin d’éviter une invasion incontrôlable et qui aboutirait à un environnement monotone et non fonctionnel.
Cette phase d’études fut nécessaire pour bien comprendre le fonctionnement de ce réseau hydrographique aux multiples interactions et proposer des solutions durables, cohérentes pour l’ensemble des communes du bassin versant, en tenant compte des relations amont/aval.
En 2013, un travail important de synthèse des études et de définition des Orientations Stratégiques du Contrat de Rivières, orchestré par le Président, a été engagé avec les élus, les partenaires du SMECRU et les membres du Comité de Bassin des Usses. Celles-ci ont été validées en juin et déposées auprès de l’Agence de l’Eau le 28 juin.
Parallèlement, le Comité Syndical du SMECRU (22 élus titulaires et leurs suppléants) s’est attaqué sans attendre à l’étape suivante : la définition précise des actions à mener dans le cadre du Contrat de Rivières, qui se déroulera sur 5 ans, de 2014 à 2019. Il s’agit de vérifier l’adéquation des actions aux enjeux, de définir les priorités, les maîtrises d’ouvrage, les plans de financement, etc. pour une mise en œuvre rapide et efficace du programme d’actions.
Puis le Dossier de Candidature a été présenté aux partenaires. Le Contrat de Rivières a ainsi été signé le 29 janvier 2014 par les collectivités locales, les différents partenaires institutionnels et financiers, et les usagers de l’eau (pêcheurs, associations de protection de la nature, agriculteurs, carriers, industriels, gestionnaires d’eau potable, producteurs d’hydroélectricité, etc.).
Mener à bien ce contrat de rivière est primordial, d’une part parce qu’il fédère tous les acteurs dans une démarche d’intérêt général et, d’autre part, parce qu’il va nous permettre d’obtenir des aides conséquentes pour la mise en œuvre du programme d’actions (80 % de subventions pour certaines d’entre elles).
Nous sommes tous usagers de l’eau !
La qualité des milieux aquatiques nous concerne tous, que ce soit pour l’alimentation en eau potable, l’assainissement, notre sécurité, nos loisirs ou notre qualité de vie.

mercredi 5 mars 2014

La pollution lumineuse

Force est de constater que l’homme n’est pas un animal nocturne ! Avec l’augmentation du niveau de vie de nos sociétés, l’éclairage artificiel a connu un essor mal maîtrisé : éclairage individuel et collectif de « confort », mais aussi éclairage publicitaire et de mise en valeur de monuments ou de sites naturels. Actuellement, la puissance installée totale pour l’éclairage public national représente environ 1200 mégawatt par an, soit environ une tranche nucléaire.
L’éclairage public représente à lui seul la part la plus importante du budget « Electricité » de la Commune. L’éclairage public compte ainsi pour 52% de la consommation totale annuelle d’électricité, soit 32 000€.
Les gisements les plus importants pour faire des économies se trouvent dans le remplacement des vieux lampadaires pour de nouveaux modèles évitant la dispersion inutile de lumière vers le ciel, ainsi que  dans l’extinction en milieu de la nuit pour les villages et les zones résidentielles.
Actuellement, l’évolution de la technologie permet un éclairage de moins en moins gourmand en énergie (lampe à sodium haute pression, LED, etc…).

Les effets de la pollution lumineuse sur les écosystèmes :
  • Les points lumineux fonctionnent à la manière d’un aspirateur en attirant et tuant les insectes
  • Les animaux nocturnes, avec leurs yeux adaptés à la vision de nuit, se trouvent désorientés et ce phénomène est à l’origine de nombreuses collisions routières nocturnes
  • La migration des oiseaux qui volent de nuit sur de grandes distances, en s’orientant grâce aux champs magnétiques et aux étoiles, est perturbée car les oiseaux sont attirés et désorientés
  •  L’éclairage artificiel induit des dérèglements biologiques sur les plantes
  • Certaines espèces sauvages se sont adaptées aux conditions artificielles des villes ; c’est le cas des pigeons, des étourneaux, etc… qui du coup se reproduisent tout au long des saisons

La santé et le confort
L’éclairage artificiel, lorsqu’il n’est pas souhaité, peut devenir une source d’inconfort, voire potentiellement être à l’origine de problèmes de santé. Un éclairage public mal orienté qui inonde les façades des habitations peut être une source de conflits.
Quant à l’aspect sécuritaire, même si dans certains cas le bénéfice est réel, l’argumentation est à relativiser pour plusieurs raisons :
  • Il ne sera jamais possible, ni souhaitable, d’éclairer partout de nuit comme s’il faisait jour. 
  • En ce qui concerne la protection des biens, 80% des cambriolages ont lieu le jour. Un système de détection de mouvements peut s’avérer plus dissuasif, le plus efficace étant le déclenchement d’une alarme qui fait fuir près de 95% des intrus.
  • Pour ce qui est de la sécurité routière, les bénéfices de l’éclairage sont loin d’être évidents. Une étude révèle qu’avec l’éclairage artificiel, les conducteurs roulent plus vite et les accidents de nuit voient une augmentation de leur gravité.
Choisissons d’éclairer à bon escient !
Suite à la réalisation du diagnostic énergétique, technique et photométrique de l’éclairage public, nous allons mettre en œuvre différentes actions visant à optimiser le matériel mais aussi la manière d’éclairer.


Journée verte



Une action mise en place dans le cadre de notre Agenda 21 est l’organisation d’une « journée verte » annuelle.

L'objectif de cette journée est bien sûr de veiller au nettoyage des bords des routes, de quelques décharges sauvages, mais aussi de sensibiliser les citoyens, notamment les plus jeunes, tout en découvrant notre commune.

Programme de réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectif

Sur la commune, 270 habitations sont équipées d’un assainissement non collectif (ANC) :
· 74 de ces installations sont réglementaires (conception, réalisation et entretien sont aux normes),
· 67 sont non conformes pour cause d’installation incomplète, significativement sous-dimensionnée ou fonctionnant mal mais sans risque pour la santé ou l’environnement ; ces installations devront être conformes sous un an en cas de vente des maisons,
· 129 sont non conformes avec risques pour la santé des personnes ou l’environnement ; ces installations devront également être conformes dans l’année si une vente intervenait. Mais dans tous les cas, ces installations devront être mises en conformité dans les quatre ans qui suivent la dernière visite de contrôle de l’ANC, et ce même si aucune vente n’est prévue.
Des aides financières peuvent être obtenues sous conditions auprès du Conseil Général de Haute-Savoie et l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse. C’est pourquoi, la  commune a décidé d’initier un programme de réhabilitation des dispositifs d’Assainissement Non Collectif les plus dommageables pour l’environnement.
Ainsi, plus de 50 foyers se sont inscrits pour bénéficier de cette démarche. Une étude géopédologique et de définition du dispositif à mettre en place a été réalisée à chaque fois.
Suite à cette étude, 46 foyers de la commune se sont engagés à réaliser les travaux et viennent d’obtenir de la part de l’Agence de l’Eau une subvention de 3 000 par installation pour se mettre en conformité.
Cette opération a demandé à la commune un suivi administratif et opérationnel important, mais elle nous permettra de protéger toujours un peu plus notre environnement.

samedi 1 mars 2014

Réhabilitation des chemins communaux


La réhabilitation des sentiers communaux est l’une des actions de l’Agenda 21 de Cruseilles. Il s’agit de remettre en état des chemins qui, pour la plupart, sont le reflet du temps passé.  Il est vrai qu’en raison des modifications des pratiques agricoles et des modes de vie, des sentiers ont été laissés à l’abandon et repris par la nature.
Ainsi, a été initiée la remise en état de ces chemins grâce à l’organisation d’opérations de défrichage-débroussaillage, des samedis, rassemblant des bénévoles prêts à donner de leur temps pour entretenir notre patrimoine.

Ont ainsi été ré-ouverts les chemins de "Sur l'étang" et du Batioret.